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conditions générales de vente ci-dessous. SoB DESIGN se réserve le droit de les modifier à tout moment

Commandes & Paiement :
Les commandes sont passées sur le site via l’adresse suivante : www.sob-design.fr. Le paiement s’effectue par virement bancaire, chèque ou carte bancaire selon votre choix. SoB DESIGN ne traitera vos commande que dès
la réception du paiement.

Prix :
Les prix affichés sur notre site sont exprimés en euros(€), et ne comprennent pas les frais de livraison. Le prix qui sera indiqué sur la confirmation de la commande sera le prix définitif facturé au client. Notre statut
d’auto-entrepreneur nous oblige à facturer sans la T.V.A et toutes nos factures porterons la mention << T.V.A non applicable article 293 B du CGI >>.

Reproduction et droits d’auteur :
SoB DESIGN décline toute responsabilité sur les demandes de reproductions de logos protégés par copyright. L’utilisation d’un logo suppose que son propriétaire vous y autorise, et leur utilisation sans autorisation de leur
propriétaire est sous votre entiére responsabilité. Les Décos proposés sur le site avec l’affichage des logos sont des exemples, si cependant vous étes propriétaire d’un logo qui es afficher sur le site, et que vous souhaitez
qu’il n’apparaisse plus, n’hésitez pas à nous envoyez nous un mail à [email protected], nous le retirerons. Toute reproduction design des produits proposés par SoB DESIGN ne sont en aucun cas utilisables sans l’autorisation
préalable.
Le client accepte que SoB DESIGN puisse faire figurer parmi ses références les travaux accomplis dans le cadre du présent contrat de vente. Le client accepte que SoB DESIGN photographie l’objet de son travail, et puisse exposer
les photographies sans réserve aucune sur tout moyen de communication de son choix.

Qualité & Produits :
Les produits personnalisés que vous achetez seront affiché du logo SoB DESIGN, placé de manière à s’intégrer à votre déco. Cependant les couleurs visibles sur votre écran ne sont pas identique et peuvent être différentes de celle
affiché sur les produits imprimés. Les articles proposés sur le site sont les plus réelles que possibles. SoB DESIGN ne produira aucun article sans la création et la validation d’une maquette.

Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de livraison, en cas d’adresse erronée, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Si un colis es dégradé, vous devez le refuser.
Si vous acceptez un colis dégradé, vous ne pourrez pas vous retrouner contre l’entreprise. Cependant si vous souhaitez retirer votre commande , il es possible de prendre contact par téléphone.
La livraison de nos produits est assurée par Suivi Colissimo . Nous ne sommes pas responsables des vols , retard ou pertes des articles expédiés. En cas de problème, n’hesitez pas à nous contacter par mail (co[email protected]).

Responsabilités :
Le client est responsable des informations fournies lors de sa commande concernant son identité mais également ses coordonnées, son e-mail… SoB DESIGN ne saura en aucun cas responsable des conséquences qui provoquerai une erreur
sur ces informations.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et
contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une
déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
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Le droit de rétractation ne pourra pas être possible en application de l’article L121-20-2 pour les produits personnalisés à la demande du client.